SUSE(r) LINUX Enterprise Desktop (SLED(tm)) 11 SP2
Accord de Licence de Logiciel Novell(r)

LISEZ ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT ACCORD. EN INSTALLANT OU EN UTILISANT CE 
LOGICIEL (Y COMPRIS SES COMPOSANTS) DE TOUTE AUTRE MANIÈRE, VOUS ACCEPTEZ LES 
CLAUSES DU PRÉSENT ACCORD. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES, NE TÉLÉCHARGEZ 
PAS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.

DROITS ET LICENCES

Cet Accord de Licence de Logiciel Novell (ci-après dénommé " Accord ") est un 
contrat conclu entre vous-même, personne physique ou morale (" Vous "), et 
Novell, Inc. (ci-après dénommé " Novell "). Le logiciel identifié dans le 
titre de cet Accord, le support (le cas échéant) et la documentation qui 
l'accompagne (ci-après collectivement dénommés le " Logiciel ") sont protégés 
par les lois et traités sur le copyright en vigueur aux États-Unis et dans 
d'autres pays, et sont soumis aux termes de cet Accord. Toute version de mise 
à jour ou de support du Logiciel que Vous pouvez télécharger ou recevoir et 
qui n'est pas accompagnée d'un accord de licence remplaçant expressément le 
présent Accord est considérée comme un Logiciel et régie par cet Accord. Si le 
Logiciel est une version de mise à jour ou de support, Vous devez disposer 
d'une licence acquise de manière licite pour la version et le nombre de 
Logiciels mis à jour ou pris en charge, afin d'installer ou d'utiliser la 
version de mise à jour ou de support. 

Le Logiciel est un système d'exploitation modulaire qui inclut plusieurs 
composants pouvant être accompagnés de conditions de licence distinctes. Le 
Logiciel est une œuvre collective de Novell. Bien que les droits d'auteur des 
composants du Logiciel ne soient pas la propriété de Novell, Novell détient 
les droits d'auteur de l'œuvre collective pour le Logiciel. 

La plupart des composants sont des paquetages Open Source, développés de 
manière indépendante et accompagnés par des clauses de licence à part. Vos 
droits de licence concernant les différents composants accompagnés de 
conditions de licence distinctes sont définis par lesdites conditions ; rien 
dans le présent Accord ne restreint, limite ou affecte de toute autre façon 
des droits ou obligations que vous pouvez avoir en vertu desdites conditions 
de licence ; toutefois, si vous distribuez des copies de ces composants 
indépendamment du Logiciel, vous devez supprimer les marques de Novell, la 
présentation des produits et les logos de chaque exemplaire.

Novell vend des Services d'Abonnement pour le Logiciel qui vous permettent de 
bénéficier du support technique et des mises à jour pendant la durée du 
Service. Le coût des Services d'Abonnement pour le Logiciel est basé sur le 
nombre total d'Instances du Logiciel que vous déployez, installez ou utilisez. 
Le terme " Instance " désigne la copie initiale du Logiciel nécessaire à son 
exécution et chaque copie supplémentaire (ou copie partielle) stockée ou 
chargée en mémoire ou en mémoire virtuelle.

AUTRES CLAUSES ET RESTRICTIONS DE LICENCE

Le Logiciel est protégé en vertu des lois et des traités relatifs au droit 
d'auteur en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays, et est soumis aux 
clauses du présent Accord. Le logiciel vous est concédé sous licence. Il ne 
vous est pas vendu.

Le Logiciel peut être regroupé avec d'autres programmes logiciels (les " 
Programmes associés "). Vos droits de licence concernant les Programmes 
associés qui sont accompagnés par des clauses de licence à part sont définis 
par lesdites clauses. Aucune disposition du présent Accord ne pourra 
restreindre, limiter ou affecter de toute autre manière un droit que vous 
avez, une obligation qui vous incombe ou une condition qui s'applique à vous, 
conformément aux clauses de cette licence à part.

Novell se réserve tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés. 
Il est interdit de : 1) pratiquer l'ingénierie à rebours sur le Logiciel, le 
décompiler ou le désassembler, sauf dans la stricte mesure où ces opérations 
sont expressément autorisées par la législation en vigueur ; ou (2) transférer 
le Logiciel ou vos droits de Licence en vertu du présent Accord, en partie ou 
dans leur intégralité, sans l'autorisation écrite de Novell.

MAINTENANCE ET SUPPORT

Novell n'est en aucun cas obligé de fournir une assistance technique, sauf si 
Vous acquérez une offre qui inclut expressément des services d'assistance 
technique. Le cas échéant et si aucun accord distinct ne s'applique 
spécifiquement aux services d'assistance technique, les termes du présent 
Accord régissent la fourniture desdits services (les " Services "). Pour plus 
d'informations sur les offres de support actuelles, visitez le site Web de 
Novell à l'adresse http://www.novell.com/support.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

Un titre de propriété ou un droit de propriété sur le Logiciel ne vous est en 
aucun cas transféré. Novell et/ou ses concédants conservent tous les droits, 
titres et intérêts de propriété intellectuelle attachés au Logiciel et aux 
Services, y compris ceux portant sur toute adaptation ou copie dudit Logiciel 
et desdits Services. Tout matériel que Vous recevez comme Services qui n'est 
pas accompagné par des termes remplaçant expressément le présent Accord est 
considéré comme Logiciel et est régi par le présent Accord. Vous avez 
uniquement acquis une licence conditionnelle d'utilisation du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE 

Pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date 
d'achat, Novell garantit que (1) tout support sur lequel est livré le Logiciel 
est exempt de défaut matériel, et que (2) le Logiciel est conforme, pour 
l'essentiel, à la documentation qui l'accompagne. Si les articles défectueux 
sont renvoyés à Novell ou si vous signalez toute non-conformité à Novell dans 
les quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat, Novell pourra, à 
sa seule convenance, corriger la non-conformité ou vous rembourser les frais 
de licence du Logiciel. Une utilisation ou une modification non autorisée du 
Logiciel annulerait cette garantie. LA GARANTIE SUSMENTIONNÉE CONSTITUE VOTRE 
SEUL ET UNIQUE RECOURS ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU 
IMPLICITE. (La garantie susmentionnée ne s'applique pas aux logiciels fournis 
gratuitement. DANS CE CAS, LE LOGICIEL EST FOURNI " EN L'ÉTAT ", SANS GARANTIE 
D'AUCUNE SORTE.)

Services. Novell garantit que les Services acquis seront fournis de façon 
professionnelle et dans les règles de l'art. La présente garantie sera valable 
pendant quatre-vingt-dix (90) jours après la fourniture des Services. En cas 
de rupture de garantie, la seule obligation de Novell, à son entière 
discrétion, sera soit de corriger les Services de sorte qu'ils soient 
conformes à la présente garantie, soit de Vous rembourser le montant versé à 
Novell pour ces Services qui ne respectent pas la présente garantie. Les 
fichiers pouvant être altérés ou endommagés lors de la fourniture des services 
techniques par Novell, Vous acceptez de prendre les mesures appropriées pour 
isoler et sauvegarder Vos systèmes.

LE LOGICIEL N'A PAS ÉTÉ CONÇU, FABRIQUÉ OU PRÉVU POUR UNE UTILISATION OU UNE 
DISTRIBUTION SUR UN ÉQUIPEMENT FONCTIONNANT DANS UN ENVIRONNEMENT DANGEREUX ET 
QUI NÉCESSITE DES PERFORMANCES N'OFFRANT PLUS TOUTE LA SÉCURITÉ NÉCESSAIRE : 
FONCTIONNEMENT SUR DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, NAVIGATION AÉRIENNE, 
COMMUNICATIONS OU SYSTÈMES DE CONTRÔLE, ÉQUIPEMENTS DE SAUVETAGE, SYSTÈMES 
D'ARMES OU AUTRES UTILISATIONS AU COURS DESQUELLES UNE PANNE DU LOGICIEL 
POURRAIT ENTRAÎNER DIRECTEMENT LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES OU UNE 
DÉTÉRIORATION GRAVE DE L'ENVIRONNEMENT.

CE LOGICIEL N'EST COMPATIBLE QU'AVEC CERTAINS ORDINATEURS ET SYSTÈMES 
D'EXPLOITATION. LA GARANTIE N'EST PAS APPLICABLE AUX SYSTÈMES NON COMPATIBLES. 
Pour toute question de compatibilité, veuillez contacter Novell ou votre 
revendeur.

Produits d'un autre éditeur. Le Logiciel peut inclure ou faire partie d'une 
offre groupée qui inclut du matériel ou d'autres programmes informatiques ou 
services cédés sous licence ou vendus par un fournisseur autre que Novell. 
NOVELL NE GARANTIT PAS LES PRODUITS OU SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS. CES 
PRODUITS OU SERVICES SONT FOURNIS PAR NOVELL " EN L'ÉTAT ". TOUTE GARANTIE 
ÉVENTUELLE SUR CES PRODUITS PEUT UNIQUEMENT ÊTRE DONNÉE, LE CAS ÉCHÉANT, PAR 
LE CONCÉDANT DESDITS PRODUITS.

Sous réserve des lois impératives contraires, NOVELL EXCLUT TOUTE GARANTIE 
IMPLICITE RELATIVE AU LOGICIEL, notamment toute garantie de détention des 
droits de propriété, de non-violation des droits de propriété intellectuelle 
des tiers, ainsi que toute garantie que le Logiciel présenterait des qualités 
spécifiques ou qu'il conviendrait à un usage particulier. NOVELL NE PROPOSE 
AUCUNE GARANTIE, REPRÉSENTATION OU PROMESSE NON INDIQUÉE EXPRESSÉMENT DANS LA 
PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE. NOVELL NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL OU LES 
SERVICES SATISFERONT À VOS EXIGENCES OU QU'ILS FONCTIONNERONT DE MANIÈRE 
ININTERROMPUE. Certaines juridictions n'autorisent pas certaines exclusions ou 
limitations de garantie. Par conséquent, il se peut qu'une partie des 
limitations susmentionnées ne vous soient pas applicables. La présente 
garantie limitée Vous confère des droits spécifiques, auxquels peuvent 
s'ajouter d'autres droits variables en fonction de la législation en vigueur 
dans l'État ou la juridiction dont Vous relevez.

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

(a) Pertes indirectes. NOVELL, SES CONCÉDANTS, FILIALES OU EMPLOYÉS, NE 
POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES À RAISON DES PRÉJUDICES 
INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SPÉCIAUX (QU'ILS SOIENT MATÉRIELS OU IMMATÉRIELS), 
RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, Y 
COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN CAS DE PERTE FINANCIÈRE, DE MANQUE À 
GAGNER OU DE PERTE DE DONNÉES ET CE, INDÉPENDAMMENT DU CARACTÈRE PRÉVISIBLE OU 
NON DESDITS PRÉJUDICES.
(b) Dommages directs. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE NOVELL EN 
MATIÈRE DE PRÉJUDICES DIRECTS MATÉRIELS OU IMMATÉRIELS (QU'IL S'AGISSE D'UN 
CAS UNIQUE OU RÉPÉTÉ) NE POURRA ÊTRE ENGAGÉE AU-DELÀ DE 125 % DU MONTANT PAYÉ 
PAR VOUS POUR LE LOGICIEL (OU 40 EUROS (50 USD) SI LE LOGICIEL VOUS A ÉTÉ 
FOURNI À TITRE GRACIEUX). Les exclusions et limitations susmentionnées ne 
peuvent pas être appliquées à des réclamations en rapport avec un décès ou des 
blessures corporelles. Dans le cas des juridictions qui n'autorisent pas 
l'exclusion ou la limitation des dommages, la responsabilité de Novell sera 
limitée ou exclue dans la mesure maximale permise par lesdites juridictions.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Durée. Le présent Accord entre en vigueur à la date à laquelle Vous acquérez 
légalement le Logiciel. Il sera automatiquement résilié si Vous ne respectez 
pas l'une de ses conditions. 

Vérification. Novell a le droit de vérifier que Vous vous conformez au présent 
Accord. Vous acceptez de conserver des enregistrements relatifs aux produits 
logiciels que Vous avez installés, copiés ou utilisés et de fournir à Novell, 
à sa demande, une certification écrite de votre utilisation et d'autoriser un 
représentant de Novell à inspecter et auditer vos ordinateurs et 
enregistrements pendant les heures de travail habituelles à des fins de 
vérification de la conformité avec le présent Accord. Vous devez vous montrer 
coopératif dans le cadre de ce type d'audit et fournir l'assistance et l'accès 
nécessaires à tous les enregistrements et ordinateurs. Si un audit révèle que 
Vous avez actuellement ou que Vous avez eu à un moment donné une installation 
sans licence ou que vous avez utilisé le logiciel sans licence, Vous vous 
procurerez les licences suffisantes immédiatement pour pallier à ce 
manquement. Si l'audit révèle un défaut de licence pour le matériel de 5 % ou 
plus, vous serez tenu de rembourser Novell pour les frais encourus dans le 
cadre de l'audit et d'acquérir les licences nécessaires supplémentaires dans 
les 30 jours sans pouvoir prétendre à toute autre remise applicable.

Tests d'évaluation des performances. Cette limitation sur les tests 
d'évaluation des performances Vous concerne si Vous êtes un développeur 
logiciel ou un concédant ou si vous effectuez des tests sur le logiciel sous 
la direction ou pour le compte d'un développeur de logiciels ou d'un 
concédant. Sans l'accord préalable écrit de Novell (Novell ne devant pas 
s'opposer à cet accord de manière excessive), vous ne pouvez pas publier ou 
dévoiler à un tiers les résultats d'un test d'évaluation des performances du 
Logiciel. Si Vous êtes concédant de produits en concurrence avec le Logiciel 
ou aux fonctionnalités similaires à celles du Logiciel (" Produits similaires 
") ou agissez au nom de tels concédants, et que Vous publiez ou divulguez des 
informations sur les tests d'évaluation du Logiciel en violation de cette 
restriction, sauf mention contraire dans l'accord de licence de l'utilisateur 
final du Produit similaire et outre les recours que Novell pourrait utiliser, 
Novell est autorisé à effectuer les tests d'évaluation des performances sur 
des Produits similaires et à divulguer et publier les résultats et Vous faites 
ainsi valoir que Vous avez l'autorité de concéder ces droits à Novell.

Open Source. Rien dans le présent Accord ne peut restreindre, limiter ou 
affecter tout droit dont Vous disposez, ou toute obligation ou condition à 
laquelle Vous pouvez être soumis, aux termes de toute licence Open Source 
applicable pour tout code Open Source contenu dans le Logiciel.

Cession de licence. Le présent Accord ne peut en aucun cas faire l'objet d'une 
cession sans l'accord préalable écrit de Novell.

Loi et juridiction. Le présent Accord est régi par les lois de l'État de 
l'Utah, aux États-Unis. Toute action en justice relative à cet Accord ne peut 
être portée que devant les tribunaux compétents de l'État de l'Utah. Si, 
toutefois, le pays de votre résidence principale est un état membre de l'Union 
européenne ou de l'Association européenne de libre-échange, le présent Accord 
est régi par les lois de ce pays. Toute action en justice ne peut alors être 
portée que devant les tribunaux compétents de ce pays.

Accord complet. Cet Accord constitue la totalité de l'accord existant entre 
Vous et Novell et ne peut être modifié qu'au moyen d'un document écrit signé 
par Vous et un représentant autorisé de Novell. AUCUN CONCÉDANT DE LICENCE, 
DISTRIBUTEUR, VENDEUR, DÉTAILLANT, REVENDEUR, REPRÉSENTANT OU EMPLOYÉ N'EST 
AUTORISÉ À MODIFIER CET ACCORD OU À ENGAGER DES RESPONSABILITÉS DISTINCTES DE 
CELLES INCLUSES DANS LES PRÉSENTES CLAUSES DE L'ACCORD.

Renonciation. Toute renonciation à l'un des droits octroyés par le présent 
Accord devra, pour prendre effet, être formulée par écrit et signée par un 
représentant dûment autorisé de la partie concernée. Toute renonciation du 
droit passé ou présent causé par la violation de l'une des clauses du présent 
Accord représentera une renonciation des droits futurs liés à cet Accord.

Rupture de l'Accord. Si l'une des clauses de cet Accord perd sa valeur 
juridique ou sa force exécutoire, ladite disposition sera analysée, limitée, 
modifiée ou, le cas échéant, résiliée afin d'éliminer son inapplicabilité ; 
par contre, les autres dispositions conserveront leur applicabilité.

Conformité aux exigences d'exportation. Tous les produits ou informations 
techniques fournis dans le cadre de ce contrat peuvent être soumis à des 
contrôles d'exportation aux États-Unis et à la législation commerciale 
d'autres pays. Les parties s'engagent à respecter toutes les réglementations 
de contrôle d'exportation et à obtenir les autorisations ou classifications 
nécessaires pour exporter, réexporter ou importer des livrables. Les parties 
s'engagent à ne pas exporter ou réexporter vers des entités figurant sur les 
listes d'exclusion d'exportation américaines ou vers des pays sous embargo des 
États-Unis ou représentant une menace terroriste conformément à la législation 
des États-Unis en matière d'exportation. Les parties s'engagent à ne pas 
employer de livrables à des fins d'utilisation illicite d'armes nucléaires, de 
missiles ou d'armes biochimiques. Avant d'exporter des produits Novell depuis 
les États-Unis, consultez la page Web (en anglais) du Bureau of Industry and 
Security : www.bis.doc.gov. Reportez-vous également à la page 
http://www.novell.com/company/legal/ pour plus d'informations sur 
l'exportation de logiciels Novell. Novell s'engage à Vous fournir, sur 
demande, les informations spécifiques relatives aux limitations applicables. 
Toutefois, Novell décline toute responsabilité dans le cas où vous 
n'obtiendriez pas les approbations d'exportation nécessaires.

Droits du Gouvernement des États-Unis. Toute utilisation, reproduction ou 
divulgation de la part du Gouvernement des États-Unis est soumise aux 
limitations prévues par les dispositions légales suivantes : FAR 52.227-14 
(juin 1987) Alternate III (juin 1987), FAR 52.227-19 (juin 1987) ou DFARS 
252.227-7013 (b)(3) (nov. 1995), ou par les clauses ultérieures appliquées en 
remplacement des dispositions légales ci-avant. Fabricant : Novell, Inc. 1800 
South Novell Place, Provo, Utah 84606.

Autre. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de 
vente internationale de marchandises est expressément exclue.

(c) Copyright 1993, 2000-2011 Novell, Inc. Tous droits réservés.
(120811)

Novell et SUSE sont des marques déposées et SLED est une marque de Novell, 
Inc. aux États-Unis et dans d'autres pays. 

*toutes les marques commerciales de fabricants tiers appartiennent à leur 
propriétaire respectif.

