SUSE(r) Linux Enterprise 11 High Availability Extension

Accord de Licence de Logiciel Novell(r)

LISEZ ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT ACCORD DE LICENCE. EN INSTALLANT OU EN
UTILISANT LE LOGICIEL (Y COMPRIS SES COMPOSANTS), VOUS ACCEPTEZ LES TERMES
DU PRÉSENT ACCORD. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CET ACCORD, NE
TÉLÉCHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.

DROITS ET LICENCES

Cet Accord de Licence de Logiciel Novell (ci-après dénommé « Accord ») est
un contrat conclu entre vous-même, personne physique ou morale (« Vous »),
et Novell, Inc. (ci-après dénommé « Novell »).  Le logiciel identifié dans
le titre de cet Accord, son support électronique (le cas échéant) et la
documentation qui l'accompagne (ci-après collectivement dénommés le «
Logiciel ») sont protégés par les lois et traités sur les droits d'auteur
en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays, et sont soumis aux termes
de cet Accord.  Toute version de mise à jour ou de support du Logiciel que
vous pouvez télécharger ou recevoir et qui n'est pas accompagnée d'un
accord de licence remplaçant expressément le présent Accord est considérée
comme Logiciel et est régie par le présent Accord.  Si le Logiciel
constitue une version de mise à jour ou de support, vous devez disposer
d'une licence acquise de manière licite pour la version et le nombre de
logiciels mis à jour ou pris en charge afin d'installer ou d'utiliser la
version de mise à jour ou de support. 

Le Logiciel inclut plusieurs composants pouvant être accompagnés de
conditions de licence distinctes.  Le Logiciel est une œuvre collective de
Novell. Bien que les droits d'auteur des composants du Logiciel ne soient
pas la propriété de Novell, Novell détient les droits d'auteur de l'œuvre
collective pour le Logiciel.  

La plupart des composants sont des packages open source, mis au point de
manière indépendante et accompagnés de conditions de licence distinctes. 
Vos droits de licence concernant les différents composants accompagnés de
conditions de licence distinctes sont définis par lesdites conditions ;
rien dans le présent Accord ne restreint, limite ou affecte de toute autre
façon des droits ou obligations que vous pouvez avoir en vertu desdites
conditions de licence ; toutefois, si vous distribuez des copies de ces
composants indépendamment du Logiciel, vous devez supprimer les marques de
Novell, la présentation des produits et les logos de chaque exemplaire.

Vous êtes autorisé à effectuer et utiliser un nombre illimité de copies du
Logiciel au sein de votre entreprise. Vous êtes autorisé à effectuer et
distribuer un nombre illimité de copies modifiées hors de votre entreprise
à condition de supprimer les marques de Novell, la présentation des produit
et les logos des exemplaires modifiés du Logiciel. Le terme « Entreprise »
désigne une entité légale, à l'exception des filiales et des affiliés
disposant d'une identité fiscale ou légale distincte. Dans le secteur
privé, une entreprise peut être une société, un partenariat ou un trust, à
l'exception des filiales ou affiliés de l'entreprise disposant d'un numéro
de TVA ou d'enregistrement de société distinct. Dans le secteur public, il
peut s'agir d'une administration ou d'un organisme local.

AUTRES CONDITIONS ET LIMITATIONS DE L'ACCORD DE LICENCE

Le Logiciel est protégé par les lois et traités internationaux sur les
droits d'auteur en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays et est
soumis aux conditions du présent Accord.  Le Logiciel vous est fourni sous
licence. Il ne vous est pas vendu.

Le Logiciel peut faire partie d'autres programmes logiciels (ci-après
dénommés « Programmes Groupés »).  Vos droits de licence concernant les
Programmes Groupés accompagnés de conditions de licence distinctes sont
définis par lesdites conditions ; rien dans le présent Accord ne restreint,
limite ou affecte de toute autre façon des droits ou obligations que vous
pouvez avoir en vertu desdites conditions de licence.  

Novell se réserve tous les droits qui ne Vous sont pas expressément
octroyés.  Vous n'êtes pas autorisé à : (1) pratiquer l'ingénierie à
rebours sur le Logiciel, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la
stricte mesure où ces opérations sont expressément autorisées par la
législation en vigueur ; ou (2) transférer le Logiciel ou vos droits de
Licence en vertu du présent Accord, en partie ou dans leur intégralité.

MAINTENANCE ET SUPPORT

Novell n'est en aucun cas obligée de fournir une assistance technique, sauf
si Vous acquérez une offre qui inclut expressément des services
d’assistance technique.  Le cas échéant et si aucun accord distinct ne
s’applique spécifiquement aux services d’assistance technique, les termes
du présent Accord régissent la fourniture desdits services (les « Services
»).  Pour plus d'informations sur les offres d'assistance technique
actuelles, visitez le site Web de Novell à l'adresse
http://www.novell.com/support.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

Aucun titre de propriété du Logiciel ne Vous est cédé.  Novell et/ou ses
fournisseurs de licence conservent tous les droits de propriété
intellectuelle attachés au Logiciel et aux Services, y compris ceux portant
sur toute adaptation ou copie de celui-ci.  Tout matériel que Vous recevez
comme Services qui n’est pas accompagné par des termes remplaçant
expressément le présent Accord est considéré comme Logiciel et est régi par
le présent Accord.  Vous avez uniquement acquis une licence conditionnelle
d'utilisation du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE

Pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date
d'achat, Novell garantit que (1) tout support sur lequel est livré le
Logiciel est exempt de défaut matériel, (2) le Logiciel est conforme, pour
l'essentiel, à la documentation qui l'accompagne.  Si, dans ce délai de
quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat, Vous retournez à
Novell les articles défectueux ou si Vous lui notifiez une non-conformité,
Novell aura le choix, à sa seule discrétion, soit de résoudre la
non-conformité, soit de Vous rembourser le prix que Vous avez payé pour la
licence du Logiciel.  Une utilisation ou une modification non autorisée du
Logiciel annulerait cette garantie.  LA GARANTIE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE
VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE.  (La garantie qui précède ne s'applique pas aux Logiciels
fournis à titre gratuit.  LES LOGICIELS FOURNIS « TELS QUELS » NE
COMPORTENT AUCUNE GARANTIE).

Services.  Novell garantit que les services acquis seront exécutés par des
professionnels, dans les règles de l'art.  Cette garantie sera valable
pendant quatre-vingt-dix (90) jours après exécution des services.  En cas
de rupture de garantie, la seule obligation de Novell, à son entière
discrétion, sera soit de corriger les Services de sorte qu'ils soient
conformes à la présente garantie, soit de Vous rembourser le montant versé
à Novell pour ces services.  Les fichiers peuvent être altérés ou
endommagés lors de la fourniture des services techniques par Novell. Vous
acceptez donc de prendre les mesures appropriées pour isoler et sauvegarder
Vos systèmes.

LE LOGICIEL N'EST PAS CONÇU, RÉALISÉ OU DESTINÉ À LA DISTRIBUTION OU À
L'UTILISATION SUR DES ÉQUIPEMENTS DE CONTRÔLE EN LIGNE DANS DES
ENVIRONNEMENTS À RISQUES REQUÉRANT UN FONCTIONNEMENT SANS DÉFAILLANCE,
NOTAMMENT LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES
SYSTÈMES DE COMMUNICATIONS AÉRIENNES, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES
APPAREILS DE RÉANIMATION OU LES SYSTÈMES D'ARMEMENT, DANS LESQUELS UNE
DÉFAILLANCE DU LOGICIEL POURRAIT ENTRAÎNER DIRECTEMENT LA MORT, DES
DOMMAGES CORPORELS OU DES DOMMAGES GRAVES AUX BIENS OU À L'ENVIRONNEMENT.

LE LOGICIEL EST UNIQUEMENT COMPATIBLE AVEC DES ORDINATEURS ET DES SYSTÈMES
D'EXPLOITATION SPÉCIFIQUES.  IL N'EST PAS GARANTI POUR DES SYSTÈMES NON
COMPATIBLES.  Pour toute question de compatibilité, veuillez contacter
Novell ou votre revendeur.

Produits tiers.  Le Logiciel peut inclure ou faire partie d'une offre
groupée qui inclut du matériel ou d'autres programmes informatiques ou
services cédés sous licence ou vendus par un fournisseur autre que Novell.
NOVELL NE GARANTIT PAS LES PRODUITS OU SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS. CES
PRODUITS OU SERVICES SONT FOURNIS PAR NOVELL « EN L'ÉTAT ». TOUTE GARANTIE
ÉVENTUELLE SUR CES PRODUITS PEUT UNIQUEMENT ÊTRE DONNÉE, LE CAS ÉCHÉANT,
PAR LE FOURNISSEUR DE LICENCE DE CES PRODUITS.

SOUS RÉSERVE DES LOIS IMPÉRATIVES CONTRAIRES, NOVELL EXCLUT TOUTE GARANTIE
IMPLICITE RELATIVE AU LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE DÉTENTION DES
DROITS DE PROPRIÉTÉ, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE DES TIERS, AINSI QUE TOUTE GARANTIE QUE LE LOGICIEL
PRÉSENTERAIT DES QUALITÉS SPÉCIFIQUES OU QU’IL CONVIENDRAIT À UN USAGE
PARTICULIER.  NOVELL NE DONNE AUCUNE GARANTIE, NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION
ET NE PREND AUCUN ENGAGEMENT, EN DEHORS DE CE QUI EST EXPRESSÉMENT ÉNONCÉ
DANS LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE.  NOVELL NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL
OU LES SERVICES SATISFERONT À VOS EXIGENCES OU QU'ILS FONCTIONNERONT DE
MANIÈRE ININTERROMPUE.  Les lois en vigueur dans certains pays peuvent
interdire certaines limitations ou exclusions de garantie énoncées
ci-dessus, lesquelles, le cas échéant, ne s'appliqueront pas à Vous.  La
présente garantie limitée Vous confère des droits spécifiques, auxquels
peuvent s'ajouter d'autres droits prévus par la législation en vigueur.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

(a) Préjudices Indirects.  NOVELL, SES FOURNISSEURS, FILIALES OU EMPLOYÉS
NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES PRÉJUDICES
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, DÉLICTUELS, ÉCONOMIQUES OU
DOMMAGES-INTÉRETS EXEMPLAIRES, RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU
DES SERVICES OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE LES UTILISER, Y COMPRIS, DE FAÇON NON
LIMITATIVE, EN CAS DE PERTE FINANCIERE, DE MANQUE A GAGNER OU DE PERTES DE
DONNÉES ET CE, INDÉPENDAMMENT DU CARACTERE PRÉVISIBLE OU NON DE TELS
PRÉJUDICES. (b) Préjudices directs.  EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE
DE NOVELL EN MATIÈRE DE PRÉJUDICES DIRECTS MATÉRIELS OU IMMATÉRIELS (QU'IL
S'AGISSE D'UN CAS UNIQUE OU RÉPÉTÉ) NE POURRA ÊTRE ENGAGÉE AU-DELÀ DE 125 %
DU MONTANT PAYÉ PAR VOUS POUR LE LOGICIEL (OU 40 EUROS (50 USD) SI LE
LOGICIEL VOUS A ÉTÉ FOURNI À TITRE GRACIEUX).  Les exclusions et
limitations stipulées plus haut ne s'appliquent pas en cas de décès ou de
dommage corporel. Dans les pays où la loi rend inapplicables les exclusions
ou limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, la responsabilité de
Novell sera exclue ou limitée dans la mesure maximale permise par la
législation en vigueur.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Durée.  Cet Accord prend effet à compter de la date à laquelle Vous avez
acquis le Logiciel et sera automatiquement résilié en cas de manquement de
votre part à l'un de ses termes.  

Tests d'évaluation des performances.  Cette restriction relative aux tests
d'évaluation des performances Vous est applicable si Vous êtes développeur
de logiciels ou fournisseur de licences de logiciels, ou si Vous réalisez
des tests sur le Logiciel sous la direction ou pour le compte d'un
développeur de logiciels ou d'un fournisseur de licences de logiciels. 
Vous n'êtes pas autorisé, sauf accord écrit préalable de Novell, cette
dernière ne pouvant refuser son accord sans motif valable, à publier ou à
divulguer à des tiers les résultats des tests d'évaluation des performances
du Logiciel.  Si Vous concédez des licences de produits similaires au
Logiciel du point de vue fonctionnel (« Produits Similaires ») ou en
concurrence avec ce dernier ou si Vous agissez au nom d'un tel fournisseur
de licence et que Vous publiez ou divulguez des informations relatives aux
tests d'évaluation des performances du Logiciel en contrevenant à cette
restriction, nonobstant toute clause contraire dans l'accord de licence de
l'utilisateur final du Produit Similaire et en complément des autres
recours dont Novell peut disposer, Novell aura le droit de réaliser des
tests d'évaluation des performances des Produits Similaires, ainsi que de
divulguer et de publier les informations sur ces tests. Vous reconnaissez
par le présent Accord de Licence disposer de l'autorité nécessaire pour
octroyer un tel droit à Novell.

Open Source.  Rien dans le présent contrat ne peut restreindre, limiter ou
affecter tout droit dont Vous disposez, ou toute obligation ou condition à
laquelle Vous pouvez être soumis, sous toute licence relative à l'Open
Source applicable pour tout code Open Source contenu dans le Logiciel.

Cession de licence.  Le présent Accord ne peut pas faire l'objet d'une
cession ou d'un transfert, sauf accord préalable écrit de Novell.

Droit applicable et Juridiction compétente.  Le présent Accord est régi par
le droit de l'État américain de l'Utah. Toute action en justice liée à cet
Accord peut uniquement être portée devant les tribunaux compétents de
l'État de l'Utah.  Toutefois, si votre lieu de résidence principale se
trouve dans un État membre de l'Union Européenne ou de l'Association
Européenne de Libre Échange, cet Accord est régi par les lois en vigueur
dans cet État et toute action en justice liée à cet Accord sera soumise
uniquement à la juridiction des tribunaux compétents dudit État.

Portée de l'Accord.  Cet Accord constitue la totalité de l'accord existant
entre Vous et Novell et ne peut être modifié qu'au moyen d'un document
écrit signé par Vous et un représentant autorisé de Novell.  AUCUN
FOURNISSEUR DE LICENCE, DISTRIBUTEUR, REVENDEUR, DÉTAILLANT OU EMPLOYÉ
N'EST AUTORISÉ À MODIFIER CET ACCORD OU À FAIRE DES DÉCLARATIONS OU
PROMESSES DISTINCTES OU COMPLÉMENTAIRES DE CELLES INCLUSES DANS LE PRÉSENT
ACCORD.

Renonciation.  Toute renonciation à un droit prévu par le présent Accord
devra, pour prendre effet, être formulée par écrit et signée par un
représentant dûment autorisé de la partie concernée. Une renonciation à un
droit passé ou présent, en relation avec la violation d'une clause ou un
manquement, ne saurait être interprétée comme une renonciation à un droit
futur découlant des termes du présent Accord.

Indépendance des Clauses.  Si une clause du présent Accord est nulle ou
inapplicable, elle sera interprétée, limitée, modifiée ou, si nécessaire,
dissociée des autres clauses autant que de besoin, afin d'éliminer sa
nullité ou son caractère inapplicable et sans que cela n'affecte les autres
dispositions.

Respect de la Réglementation en matière d'Exportation.  Les produits ou
informations techniques fournis dans le cadre du présent Accord de Licence
peuvent être soumis à la législation des États-Unis en matière de contrôle
des exportations et à la législation commerciale des autres pays.  Les
parties s'engagent à respecter toutes les réglementations relatives au
contrôle des exportations et à acquérir les autorisations ou
classifications requises pour exporter, réexporter ou importer des
livrables.  Les parties s'engagent à ne pas exporter ou réexporter vers des
entités figurant sur les listes d'exclusion d'exportation américaines ou
vers des pays sous embargo des États-Unis ou représentant une menace
terroriste conformément à la législation des États-Unis en matière
d'exportation.  Les parties s'engagent à ne pas utiliser les livrables pour
la conception, le développement ou la production de missiles ou d'armes
nucléaires, chimiques ou biologiques prohibées.  Avant d'exporter des
produits Novell hors des États-Unis, consultez la page Web (en anglais) du
Bureau of Industry and Security www.bis.doc.gov.  Pour plus d'informations
sur l'exportation de logiciels Novell, reportez-vous à la page (en anglais)
http://www.novell.com/company/legal/.  Novell s'engage à Vous fournir, sur
demande, les informations spécifiques relatives aux limitations
applicables.  Toutefois, Novell décline toute responsabilité quant à la
non#obtention de Votre part des agréments d'exportation nécessaires.

Droits restreints de l'administration des États-Unis.  Toute utilisation,
reproduction ou divulgation de la part de l'administration des États-Unis
est soumise aux limitations prévues par les dispositions légales suivantes
: FAR 52.227-14 (juin 1987) Alternate III (juin 1987), FAR 52.227-19 (juin
1987) ou DFARS 252.227-7013 (b)(3) (nov. 1995), ou par les clauses
ultérieures appliquées en remplacement des dispositions légales précitées. 

Fabricant : Novell, Inc., 1800 South Novell Place, Provo, Utah 84606.

Divers.  L'application de la Convention des Nations Unies sur les Contrats
de vente internationale de marchandises est expressément exclue.

(c) 1993, 2000-2009 Novell, Inc. Tous droits réservés.(022609)

Novell et SUSE LINUX sont des marques déposées de Novell, Inc. aux
États-Unis et dans d'autres pays. 

Toutes les marques tierces sont la propriété de leurs détenteurs
respectifs.




                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
         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