SUSE(r) Linux Enterprise 11 High Availability Extension SP1
Accord de Licence de Logiciel Novell(r) 

EN INSTALLANT OU EN UTILISANT CE LOGICIEL (Y COMPRIS SES COMPOSANTS) DE TOUTE
AUTRE MANIÈRE, VOUS ACCEPTEZ LES CLAUSES DU PRÉSENT ACCORD. SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS CES TERMES, NE TÉLÉCHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE
LOGICIEL.

DROITS ET LICENCES

Le logiciel identifié dans le titre de cet Accord, le support (le cas échéant)
et la documentation qui l'accompagne (ci-après collectivement dénommés le "
logiciel ") sont protégés par les lois et traités sur le Copyright en vigueur
aux États-Unis et dans d'autres pays, et sont soumis aux termes de cet Accord.
Toute version de mise à jour ou de support du logiciel que vous pouvez
télécharger ou recevoir et qui n'est pas accompagnée d'un accord de licence
remplaçant expressément le présent accord est considérée comme un logiciel et
régie par le présent accord. Si le Logiciel est une version de mise à jour ou
de support, Vous devez disposer d'une licence acquise de manière licite pour la
version et le nombre de Logiciels mis à jour ou pris en charge, afin
d'installer ou d'utiliser la version de mise à jour ou de support.

Le Logiciel est un système d'exploitation modulaire qui inclut plusieurs
composants pouvant être accompagnés de conditions de licence distinctes. Le
Logiciel est une ouvre collective de Novell. Bien que les droits d'auteur des
composants du Logiciel ne soient pas la propriété de Novell, Novell détient les
droits d'auteur de l'ouvre collective pour le Logiciel. 

La plupart des composants sont des paquetages Open Source, développés de
manière indépendante et accompagnés par des clauses de licence à part. Vos
droits de licence concernant les différents composants accompagnés de
conditions de licence distinctes sont définis par lesdites condition rien dans
le présent Accord ne restreint, limite ou affecte de toute autre façon des
droits ou obligations que vous pouvez avoir en vertu desdites conditions de
licence toutefois, si vous distribuez des copies de ces composants
indépendamment du Logiciel, vous devez supprimer les marques de Novell, la
présentation des produits et les logos de chaque exemplaire.

Vous êtes autorisé à effectuer et utiliser un nombre illimité de copies du
Logiciel au sein de votre entreprise. Le terme à (" Organisation ") désigne une
entité juridique, à l'exclusion des filiales et autres sociétés affiliées ayant
une existence propre pour des motifs fiscaux ou de personnalité juridique. Dans
le secteur privé, une société, un partenariat ou un trust, à l'exclusion de
leurs filiales ou autres sociétés affiliées dotées d'un numéro de TVA ou de
SIRET propre, sont autant d'exemples d'Organisation. Dans le secteur public,
une institution publique spécifique ou une autorité publique locale sont
légalement des exemples d'Organisation.

AUTRES CLAUSES ET RESTRICTIONS DE LICENCE

Le Logiciel est protégé en vertu des lois et des traités relatifs au droit
d'auteur en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays, et est soumisaux
clauses du présent Accord. Le logiciel vous est concédés sous licence. Il ne
vous est pas vendu.

Le Logiciel peut être regroupé avec d'autres programmes logiciels (les "
Programmes associés "). Vos droits de licence concernant les Programmes
associés qui sont accompagnés par des clauses de licence v part sont définis
par lesdites clauses. Aucune disposition du présent Accord ne pourra
restreindre, limiter ou affecter de toute autre manière un droit que vous avez,
une obligation qui vous incombe ou une condition qui s'applique à vous,
conformément aux clauses de cette licence à part. 

Novell se réserve tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés.
Vous ne pouvez pas : (1) soumettre le Logiciel à un processus d'ingénierie
inverse, ni le décompiler ou le désassembler, sauf si et uniquement si ces
opérations sont expressément autorisées par la législation en vigueur ; ou (2)
transférer le Logiciel ou vos droits de licence accordés dans le cadre de cet
Accord, que ce soit en tout ou partie. 

MAINTENANCE ET SUPPORT 

Le cas échéant et si aucun accord distinct ne s'applique spécifiquement aux
services d'assistance technique, les termes du présent Accord régissent la
fourniture desdits services (les "Services"). Pour plus d'informations sur les
offres de support actuelles, visitez le site Web de Novell à l'adresse
http://www.novell.com/support.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

Ce n'est en aucun cas un titre de propriété ou un droit de propriété sur le
Logiciel qui vous est transféré. Novell et/ou ses concconcdants conservent tous
les droits, titres et intérêts de propriété intellectuelle attachés au Logiciel
et aux Services, y compris ceux portant sur toute adaptation ou copie dudit
Logiciel et desdits Services. Tout matériel que Vous recevez comme Services qui
n'est pas accompagné par des termes remplaçant expressément le présent Accord
est considérée comme un logiciel et régie par le présent accord. Vous avez
uniquement acquis une licence conditionnelle d'utilisation du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE

Pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date
d'achat, Novell garantit que (1) tout support sur lequel est livré le Logiciel
est exempt de défaut matériel, et que (2) le Logiciel est conforme, pour
l'essentiel, à la documentation qui l'accompagne. Si les articles défectueux
sont renvoyés à Novell ou si vous signalez toute non-conformité à Novell dans
les quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat, Novell pourra, à
sa seule convenance, corriger la non-conformité ou vous rembourser les frais de
licence du Logiciel. Une utilisation ou une modification non autorisée du
Logiciel annulerait cette garantie. LA GARANTIE SUSMENTIONNÉE CONSTITUE VOTRE
SEUL ET UNIQUE RECOURS ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE.
(La garantie susmentionnée ne s'applique pas aux logiciels fournis
gratuitement. CES LOGICIELS SONT FOURNIS "TELS QUELS" SANS AUCUNE GARANTIE
D'AUCUNE SORTE).

Services. Novell garantit que les Services acquis seront fournis de façon
professionnelle et dans les règles de l'art. La présente garantie sera valable
pendant quatre-vingt-dix (90)jours après la fourniture des Services. En cas de
rupture de garantie, la seule obligation de Novell, à son entière discrétion,
sera soit de corriger les Services de sorte qu'ils soient conformes à la
présente garantie, soit de vous rembourser le montant versé à Novell pour la
portion des Services non conformes aux termes de la présente garantie. Les
fichiers pouvant être altérés ou endommagés lors de la fourniture des services
techniques par Novell, Vous acceptez de prendre les mesures appropriées pour
isoler et sauvegarder Vos systèmes.

LE LOGICIEL N'A PAS ÉTÉ CONÇU, FABRIQUÉ OU PRÉVU POUR UNE UTILISATION OU UNE
DISTRIBUTION SUR UN ÉQUIPEMENT FONCTIONNANT DANS UN ENVIRONNEMENT DANGEREUX ET
QUI NÉCESSITE DES PERFORMANCES N'OFFRANT PLUS TOUTE LA SÉCURITÉ NÉCESSAIRE :
FONCTIONNEMENT SUR DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, NAVIGATION AÉRIENNE,
COMMUNICATIONS OU SYSTÈMES DE CONTRÔLE, ÉQUIPEMENTS DE SAUVETAGE, SYSTÈMES
D'ARMES OU AUTRES UTILISATIONS AU COURS DESQUELLES UNE PANNE DU LOGICIEL
POURRAIT ENTRAÎNER DIRECTEMENT LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES OU UNE
DÉTÉRIORATION GRAVE DE L'ENVIRONNEMENT.

CE LOGICIEL N'EST COMPATIBLE QU'AVEC CERTAINS ORDINATEURS ET SYSTÈMES
D'EXPLOITATION. LA GARANTIE N'EST PAS APPLICABLE AUX SYSTÈMES NON COMPATIBLES.
Pour toute question de compatibilité, veuillez contacter Novell ou votre
revendeur.

Produits d'un autre éditeur. Le Logiciel peut inclure ou faire partie d'une
offre groupée qui inclut du matériel ou d'autres programmes ou services
informatiques cédés sous licence ou vendus par un fournisseur autre que Novell.
NOVELL NE GARANTIT PAS LES PRODUITS OU SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS. CES
PRODUITS OU SERVICES SONT FOURNIS PAR NOVELL "TELS QUELS". TOUTE GARANTIE
ÉVENTUELLE SUR CES PRODUITS PEUT UNIQUEMENT ÊTRE DONNÉE, LE CAS ÉCHÉANT, PAR LE
CONCÉDANT DESDITS PRODUITS

SOUS RÉSERVE DES LOIS IMPÉRATIVES CONTRAIRES, NOVELL EXCLUT TOUTE GARANTIE
IMPLICITE RELATIVE AU LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE DÉTENTION DES
DROITS DE PROPRIÉTÉ, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DES TIERS, AINSI QUE TOUTE GARANTIE QUE LE LOGICIEL PRÉSENTERAIT DES QUALITÉS
SPÉCIFIQUES OU QU'IL CONVIENDRAIT À UN USAGE PARTICULIER. NOVELL NE PROPOSE
AUCUNE GARANTIE, REPRÉSENTATION OU PROMESSE NON INDIQUÉE EXPRESSÉMENT DANS LA
PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE. NOVELL NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL OU LES
SERVICES SATISFERONT À VOS EXIGENCES OU QU'ILS FONCTIONNERONT DE MANIÈRE
ININTERROMPUE. Certaines juridictions n'autorisent pas certaines exclusions ou
limitations de garantie. Par conséquent, il se peut qu'une partie des
limitations susmentionnées ne vous soient pas applicables. La présente garantie
limitée Vous confère des droits spécifiques, auxquels peuvent s'ajouter
d'autres droits variables en fonction de la législation en vigueur dans l'État
ou la juridiction dont Vous relevez. 

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

(a) à Pertes indirectes. NOVELL, SES CONCÉDANTS, FILIALES OU EMPLOYÉS, NE
POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES À RAISON DES PRÉJUDICES
INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SPÉCIAUX (QU'ILS SOIENT MATÉRIELS OU IMMATÉRIELS),
RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, Y
COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN CAS DE PERTE FINANCIÈRE, DE MANQUE À
GAGNER OU DE PERTE DE DONNÉES ET CE, INDÉPENDAMMENT DU CARACTÈRE PRÉVISIBLE OU
NON DESDITS PRÉJUDICES.
(b) à Dommages directs. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE NOVELL EN
MATIÈRE DE PRÉJUDICES DIRECTS MATÉRIELS OU IMMATÉRIELS (QU'IL S'AGISSE D'UN CAS
UNIQUE OU RÉPÉTÉ) NE POURRA ÊTRE ENGAGÉE AU-DELÀ DE 125% DU MONTANT PAYÉ PAR
VOUS POUR LE LOGICIEL (OU 40EUROS (50USD) SI LE LOGICIEL VOUS A ÉTÉ FOURNI À
TITRE GRACIEUX). Les exclusions et limitations susmentionnées ne peuvent pas
être appliquées à des réclamations en rapport avec un décès ou des blessures
corporelles. Dans le cas des juridictions qui n'autorisent pas l'exclusion ou
la limitation des dommages, la responsabilité de Novell sera limitée ou exclue
dans la mesure maximale permise par lesdites juridictions.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Durée. Le présent Accord entre en vigueur à la date à laquelle Vous acquérez
légalement le Logiciel. Il sera automatiquement résilié si Vous ne respectez
pas l'une de ses conditions. 

Tests d'évaluation des performances. Cette limitation sur les tests
d'évaluation des performances Vous concerne si Vous êtes un développeur
logiciel ou un concédant ou si Vous effectuez des tests sur le Logiciel sous la
direction ou pour le compte d'un développeur de logiciels ou d'un concédant.
Sans l'accord préalable écrit de Novell (Novell ne devant pas s'opposer à cet
accord de manière excessive), vous ne pouvez pas publier ou dévoiler à un tiers
les résultats d'un test d'évaluation des performances du Logiciel. Si Vous êtes
concédant de produits en concurrence avec le Logiciel ou aux fonctionnalités
similaires à celles du Logiciel ("Produits Similaires") ou agissez au nom de
tels concédants, et que Vous publiez ou divulguez des informations sur les
tests d'évaluation du Logiciel en violation de cette restriction, sauf mention
contraire dans l'accord de licence de l'utilisateur final du Produit similaire
et outre les recours que Novell pourrait utiliser, Novell est autorisé à
effectuer les tests d'évaluation des performances sur des Produits similaires
et à divulguer et publier les résultats et Vous faites ainsi valoir que Vous
avez l'autorité de concéder ces droits à Novell.

Open Source. Rien dans le présent Accord ne peut restreindre, limiter ou
affecter tout droit dont Vous disposez, ou toute obligation ou condition à
laquelle Vous pouvez être soumis, en vertu de toute licence relative à l'Open
Source applicable pour tout code Open Source contenu dans le Logiciel. 

Cession de licence. Le présent Accord ne peut en aucun cas faire l'objet d'une
cession sans l'accord préalable écrit de Novell.

Loi et juridiction. Le présent Accord est régi par les lois de l'État de
l'Utah, aux États-Unis. Toute action en justice relative à cet Accord ne peut
être portée que devant les tribunaux compétents de l'État de l'Utah. Si,
toutefois, le pays de votre résidence principale est un état membre de l'Union
européenne ou de l'Association européenne de libre-échange, le présent Accord
est régi par les lois de ce pays. Toute action en justice ne peut alors être
portée que devant les tribunaux compétents de ce pays.

Accord complet. Le présent Accord définit la totalité des conventions entre
Vous et Novell et ne peut être amendé ou modifié que par un accord écrit conclu
entre Vous et un représentant autorisé de Novell. AUCUN CONCÉDANT DE LICENCE,
DISTRIBUTEUR, VENDEUR, DÉTAILLANT, REVENDEUR, REPRÉSENTANT OU EMPLOYÉ N'EST
AUTORISÉ À MODIFIER CET ACCORD OU À ENGAGER DES RESPONSABILITÉS DISTINCTES DE
CELLES INCLUSES DANS LES PRÉSENTES CLAUSES DE L'ACCORD.

Renonciation. Toute renonciation à l'un des droits octroyés par le présent
Accord devra, pour prendre effet, être formulée par écrit et signée par un
représentant dûment autorisé de la partie concernée. Toute renonciation du
droit passé ou présent causé par la violation de l'une des clauses du présent
Accord représentera une renonciation des droits futurs liés à cet Accord.

Rupture de l'accord. Si l'une des clauses de cet Accord perd sa valeur
juridique ou sa force exécutoire, ladite disposition sera analysée, limitée,
modifiée ou, le cas échéant, résiliée afin d'éliminer son inapplicabilité; par
contre, les autres dispositions conserveront leur applicabilité.

Conformité aux exigences d'exportation. Tous les produits ou informations
techniques fournis dans le cadre de cet Accord peuvent être soumis à des
contrôles d'exportation aux États-Unis et à la législation commerciale d'autres
pays. Les parties s'engagent à respecter toutes les réglementations de contrôle
d'exportation et à obtenir les autorisations ou classifications nécessaires
pour exporter, réexporter ou importer des livrables. Les parties s'engagent à
ne pas exporter ou réexporter vers des entités figurant sur les listes
d'exclusion d'exportation américaines ou vers des pays sous embargo des
États-Unis ou représentant une menace terroriste conformément à la législation
des États-Unis en matière d'exportation. Les parties s'engagent à ne pas
employer de livrables à des fins d'utilisation illicite d'armes nucléaires, de
missiles ou d'armes biochimiques. Avant d'exporter des produits Novell depuis
les États-Unis, consultez la page Web (en anglais) du "Bureau of Industry and
Security" www.bis.doc.gov. Reportez-vous légalement à la page
http://www.novell.com/company/legal/ pour plus d'informations sur l'exportation
de logiciels Novell. Novell s'engage à Vous fournir, sur demande, les
informations spécifiques relatives aux limitations applicables. Toutefois,
Novell décline toute responsabilité dans le cas où vous n'obtiendriez pas les
approbations d'exportation nécessaires.

Droits du Gouvernement des États-Unis. Toute utilisation, reproduction ou
divulgation de la part du Gouvernement des États-Unis est soumise aux
limitations prévues par les dispositions légales suivantes: FAR 52.227-14 (juin
1987) Alternate III (juin 1987), FAR 52.227-19 (juin 1987) ou DFARS
252.227-7013 (b)(3) (nov. 1995), ou par les clauses ultérieures appliquées en
remplacement des dispositions légales ci-avant.

Fabricant: Novell, Inc. 1800 South Novell Place, Provo, Utah 84606.

Autre. L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de
vente internationale de marchandises est expressément exclue.

(c)1993, 2000-2010 Novell, Inc. Tous droits réservés.
(42310)

Novell et SUSE LINUX sont des marques déposées de Novell, Inc. aux États-Unis
et dans d'autres pays. 
*Toutes les marques tierces sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.




                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
